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Lois sur Les Drones. Y a t-il Un Pilote Aux Commandes ?

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Lois Sur Les Drones.  Intrusions, Accidents, Conséquences

Les lois sur les drones sont-elles claires et précises ? Quels sont les conséquences de l’arrivée des drones dans notre espace aérien. Ces nouveaux nouveaux drones  influenceront-ils la nouvelle réglementation ?

Lois sur les Drones

Drone avec Caméra

Depuis une décennie nous voyons arriver de plus en plus de drones domestiques et commerciaux. Certains nomment les drones des véhicules aériens non habités, des systèmes télépilotés ou même des véhicules téléguidés.

Il existe des lois qui encadrent l’utilisation des drones et de leur usage (article 602.41 et article 602.45).   Toutefois des facteurs humains, reliés à l’utilisation des nouveaux drones, causent de plus en plus d’incidents critiques et même des accidents graves.

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Les Lois Sur Les Drones  et Les Accidents

À votre avis quels sont les raisons qui ont contribuées à ce que le pilote du drone, sur le vidéo suivant, percute l’avion en vol ?


 

Drones et Avions – Catégories d’Accidents

Pour ce qui concerne les accidents dans le milieu de l’aviation, en dehors de ceux impliquant des drones, il est généralement accepté qu’il est le résultat d’un enchaînement de facteurs qui résulte en un acte dangereux d’un membre d’équipage ou du personnel au sol.

Puisque le nombre de drones enregistrés aux États-Unis a dépasser le nombre de 400 000 en 2015 ils vont devoir de plus en plus se partager l’espace aérien. D’où l’importance de revoir les lois sur l’usage des drones.

De plus, même si les drones sont piloter à distance comparativement aux avions, les mêmes concepts psychologiques sur les facteurs humains en aviation s’appliquent aux pilotes des drones.

Des recherches ont établi les facteurs qui contribuent à un agir non sécuritaire chez un pilote. Les causes des actes non sécuritaires qui sont attribuables au pilote sont le résultat soit d’erreurs de pilotage ou de violation des règlements par un pilote. Cela ne diffère pas avec un pilote de drone.

Dans le cas des erreurs de pilotage, d’un drone ou d’un avion, il y a trois catégories d’erreurs. Les erreurs de décision, les erreurs reliés a un manque d’habilité du pilote et les erreurs de perception.

Dans le cas des violations, il y a deux catégories de violation. La première consiste en des violations qui sont routinières dans l’organisation. Cette violation des règles est souvent cautionnée implicitement par l’organisation et ses membres.

Une violation exceptionnelle des règles constitue la deuxième catégorie. Ce genre de violation peut se comprendre dans le contexte mais résulte trop souvent en un accident.

Je pourrais citer en exemple les cas d’un pilote qui vole IFR (vol aux instruments) ou uniquement avec une caméra sur son drone avec des compétences de vol a vue seulement (VFR).

Malheureusement, plusieurs pilotes périssent chaque année suite à la violation « exceptionnelle » de cette règle de base. Un vol IFR ne signifie pas « I Follow the Road ». Ça demande des compétences et l’équipement approprié. Et nous voyons que des drones n’échappent pas à ce piège également.


Drones – Accidents, et Les Conséquences Associées

Cette intrusion dans la zone réservée aux avions, par un drone, (voir vidéo) et l’impact avec l’avion est le résultat en partie d’une erreur de perception de distance entre deux objets, un phénomène fréquemment rencontré en aviation.

Erreur qui a été amplifié par la forte probabilité qu’il pilotait son drone uniquement avec la caméra, comme un vol aux instruments sur un avion réel. De plus le pilote du drone possédait-il l’habilité et la formation nécessaire pour piloter son drone uniquement avec la caméra ?

Cette collision avec le drone n’est pas sans conséquences sur la manœuvrabilité de l’avion percuté. Et c’est sans compter les milliers de dollars associés à la réparation de l’appareil.

Encore chanceux que le drone n’ait pas percuté l’entrée d’un des réacteurs. Sinon le résultat final aurait été tout autre.  Les conséquences d’un drone dans un réacteur ressemblent à celles d’un bird strike. Et on ne parle même pas de la possibilité que le pilote du drone soit poursuivi.

Je dois avouer que je considère les drones comme un avancé technologique souhaitable. Selon des chercheurs2, d’ici 10 a 30 ans la technologie nous permettra de développer des avions totalement automatisés.

Le principal frein à l’arrivée de cette nouvelle technologie de drones « habités » réside dans la réticence émotionnelle des passagers à prendre place dans un avion sans pilote3. Puisque la technologie des drones ne va qu’augmenter dans les prochaines décennies. Aussi bien leur faire une place dans l’espace aérien.


Former et Informer Les Pilotes de Drones et La Population

Mais comme toute technologie, les utilisateurs de drones doivent être informés des conséquences de leurs actes et des poursuites légales auxquelles ils s’exposent. De plus, il existe déjà une réglementation sur l’utilisation des drones, je vous résume cette règlementation plus bas dans l’article.

Certaines analystes considèrent que les chances d’une collision fatale entre un drone et un avion sont faibles. Ils base leur conclusion sur le nombre d’impacts avec des oiseaux qui ont menés à un écrasement d’avion avec une perte de vie. Même faible, je considère ce risque de collision avec un drone comme inutile à assumer.

Les collisions en vol avec des oiseaux « bird strike » même avec un très faible pourcentage de se réaliser n’est nullement envisageable. L’objectif avec tout ce qui est prévisible doit être de 0% rien de plus.  Le moyen d’y arriver est de respecter la réglementation tout simplement.


Quels Sont Ces Pilotes Qui Enfreignent Les Lois Sur Les Drones

Selon la F.A.A., 70 à 90% des accidents en aviation aux États-Unis sont le résultats d’erreurs Humaines.1

En croisant les données de la charte HFACS avec les profiles psychologiques de personnalité, nous pouvons présumer que les pilotes de drones et d’avions qui enfreignent les lois sur les drones présentent les traits de personnalités suivants :

En fait, trois types de personnalités sont fréquemment impliqués dans des accidents.

1-La première catégorie de pilotes. de drone ou d’avion, comprend ceux qui sont mal informés et qui sont ignorants des règles et règlements. Les compagnes de sensibilisation du public visent à former et informer ceux-ci pour protéger le population et les protéger contre leurs ignorances

2-La seconde catégorie de pilotes, de drone ou d’avion, comprend ceux qui éprouvent des difficultés avec les limites dans leurs vies. En fait les limites psychologiques de ces individus sont floues et diffuses dans tous les aspects de leurs vies.

Les organisations de travail, les lois et la réglementations ainsi que la psychoéducation peut parfois arriver à leur imposer un cadre de fonctionnement. Mais ce sera une bataille de tout instant de les garder dans les limites prescrites. Les sanctions monétaires sont souvent créés pour cette catégorie de pilotes de drone et d’avion dans le but de les dissuader.

3-La troisième catégorie de pilotes. d’avion et de drone, impliqués fréquemment dans des accidents sont des individus qui ne respectent pas les lois de par leur personnalité. Ils sont des individus centrés sur eux. Ils surestiment leurs valeurs, leurs capacités et leurs intelligences. Leur estime de soi  est surdimensionné. Les lois sur les drones ont peu d’effet dissuasif pour ces derniers

Leur personnalité très centré sur eux-mêmes leur permet, pour un certain temps du moins, de réaliser leurs objectifs. Mais ils sont des bombes a retardement. Tôt ou tard ils se compromettront, avec leur drone, et ce sera l’accident avec des conséquences importantes. Le sentiment de culpabilité n’est pas naturel pour ces derniers. .

L’avertissement, l’amende, la peine de prison même que leur réservent les lois sur les drones, sont suivis par un sentiment de honte chez ces derniers. Ils expliquent souvent leurs accidents avec leur drone par  de la malchance ou ils imputent la responsabilité de l’accident à autrui. Admettre leur tords comme pilote de drone leurs est très difficile. De ce fait le changement de comportement passe souvent par la répression sévère chez ces derniers.

Un copain de mon quartier d’enfance qui avait des problèmes de limites s’est vu payer un cours complet de pilote de brousse par son père. Que croyez-vous qu’il est arrivé ? Et oui, cela n’a pas pris 6 mois pour qu’il perde son emploi  en raison de plusieurs vols à basse altitude dans des zones interdites.

Donc si votre conjoint(e) ou votre fils/fille ont tendance à étirer les limites, ce n’est pas vraiment une bonne idée que de lui offrir un drone comme cadeau.

Bien que le gros bon sens devrait prévaloir, ce n’est malheureusement pas le cas pour tous les pilotes d’avion ou de drone.  Il y a toujours des apprentis-cowboys dans tous les domaines, d’où la raison d’un encadrement législatif.

Bien qu’il existe déjà des lois sur les drones, Transport Canada se penche sur une modification des lois sur les drones au moment d’écrire ces lignes.

Toute percée technologique que nous avons vu au cours des 100 et quelques années de l’histoire de l’aviation au Canada a demandé des ajustements de la réglementation. La seule différence se situe peut-être dans le fait que les poussées technologiques, avec les drones entre autres, sont aujourd’hui plus rapides.


Quel Sont Exactement Les Lois Sur Les Drones  ?

 

Contrairement à ce que plusieurs croient ils existe une réglementation sur l’utilisation des drones tout comme il existe une réglementation sur l’utilisation des modèles d’aéronefs téléguidés (avions, hélicoptères, planeurs, etc.).

Les informations qui suivent proviennent du site web se transport Canada et sont on ne peut plus claires.

Les Lois Sur Les Drones stipulent clairement que :

  • Si votre drone pèse plus de 35 kg vous devez demander un certificat d’opérations aériennes spécialisées. Si votre drone ne pèse pas plus de 35 kg et que vous ne l’utilisez pas à des fins commerciales, vous n’avez pas a demander un tel certificat d’opération.
  • Mais il en va de soit que vous devez tout de même respecter, avec votre drone, tous les autres codes de lois : code criminel, code civil, lois des territoires, lois municipales.
Lois Sur Les Drones

Les Lois S’appliquent À Tous Les Drones

  • Comme tout objet avec un potentiel de blesser autrui, vous vous exposé à des amendes ou à des peines d’emprisonnement si vous mettez la vie d’autrui en danger avec votre drone.
  • Nul ne peut piloter un drone au dessus d’un foule pour des raisons évidentes de sécurité tout comme on ne peut voler en avion au dessus d’une foule.
  • Ce n’est pas parce que le drone est petit qu’il ne peut mutiler blesser ou même causer la mort de quelqu’un lors d’une collision. Avez-vous déjà reçu une grosse mouche en motocyclette ou en bicyclette ? Ça frappe ! Imaginez un drone qui vous frappe à la la tête maintenant.
  • Vous ne devez jamais utiliser un drone à moins de neuf kilomètres d’un aéroport, héliport ou aérodrome. Bien que la distance de neuf kilomètres paraît un peu long selon moi je comprends que la distance d’approche de l’aéroport d’un avion à base altitude est beaucoup plus grande que les gens le croient.
  • De plus l’avion est grosse et plus sa distance d’approche sera longue. Pour ce qui est de survoler les prisons, les bases militaires et les feux de forêt, aie-je vraiment besoin de vous mentionner que c’est interdit de les survoler avec votre drone ?
  • Les lois sur les drones stipulent clairement que vous devez piloter votre drone à moins de 90 mètres d’altitude, à moins de 150 mètres de personnes, d’animaux,  ou de bâtiments, de structures ou de véhicules. Il me semble que ce n’est pas exagéré. On s’entend la dessus.
  • Parmie les lois sur les drones celle-ci est un peu bizarre disons 🙂  Il est interdit de piloter votre drone à proximité des véhicules en mouvement, des autoroutes, des ponts, des rues achalandées ou tout autre endroit où vous pourriez mettre les conducteurs en danger ou le distraire. Je vous avoue que je trouve cette loi très large mais je comprend le sens du texte. Toutefois, doit-on responsabiliser les pilotes de drones pour la distraction d’autrui Hmmmm ! Discutable disons 😛
  • La dernière lois sur lss drones est plutôt particulière et  concerne l’interdiction de vole dans une zone où vous pourriez nuire au travail des premiers intervenants. J’imagine qu’ils ont fait ce règlement en raison de cas rapportés de curieux ou de journalistes à la recherche d’évènements tragiques à publier. Ben non, les journalistes sont pas comme ça … pas tous disons !

Une Obligation d’Enregistrer Son Drone Aux États-Unis

La FAA américaine (Federal Aviation Administration) s’occupe de l’espace aérien le plus occupé sur la planète. Le 18 mars 2016 la FAA des États-Unis à émis un communiqué stipulant que la région de Washington, D.C., est une zone sans Drone. Ne pas connaître les lois sur les drones aux USA amène son lots de conséquences.

Je ne suis pas certain que je voudrais me faire coller par un policier américain, comme touriste, avec un drone en plein vol dans cette région des États-Unis. La contravention risque d’être salée.

Lois Sur Les Drones

Zone Sans Drone – La Campagne « Cherry Blossom » De La FAA Américaine. Affiche disponible Gratuitement Sur Leur Site Web.

La zone d’interdiction de piloter n’importe lequel aéronef, sans pilote ou tout drone, sans détenir un permis spécial, inclus le district de Colombia et les villes et villages dans une circonférence de 15 miles de l’aéroport National Ronald Reagan (DCA).

Le nouveau registre d’immatriculation des drones aux États-Unies dépassera le nombre de 400 000 inscriptions en 2016.

Ce registre aura comme effet de rendre les propriétaires responsables de leur drone et des conséquences reliés à leurs vols. De la même façon que tout pilote est responsable de ses actions aux commandes d’un avion.

De plus, la FAA a publié une application gratuite pour Android et iOS, le B4UFLY qui informe les pilotes de drones des aspects pratiques avant leurs vols.

Ils ont adopté une approche de collaboration avec la NASA, Amazone Prime Air, Intel, PrecisionHAwk, Aerobo, et Fresh Air Educator pour intégrer efficacement  l’usage des drones dans le ciel de façon sécuritaire.

La FAA, avec leur démarche de formation et d’information de la population et des pilotes au sujet des lois sur les drones, opte pour une approche  prometteuse selon moi. J’espère que Transport Canada s’inspirera de leur démarche.

 

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On à Tous le Droit à son Espace dans le Ciel. Les Lois Sur Les  Drones Sont Établies Pour Assurer la Sécurité de Tous. Respectons Les !

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Bon vol dans le respect de tous !

Jeff B, créateur du site  Aviation – Sport et Aventure

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Références cités dans cet article

1-Wiegmann, D. A., S.A. Shappell (2001), « Human Error Analysis of Commercial Aviation Accidents Using the Human Factors analysis and Classification System (HFACS) » (pdf) Federal Aviation Administration. www.faa.gov/data_research/research/med_humanfacs/oamtechreports/2000s/media/0103.pdf.

2-Winter, S. R., Rice, S., Mehta, R., Cremer, I., Reid, K. M., Rosser, T. R. & Moore, J. C. (in press). Indian and American consumer perceptions of cockpit configuration. Journal of Air Transport Management.

3-Rice, S. & Winter, S. R. (2015). Which emotions meditate the relationship between type of pilot configuration and willingness to fly in commercial aviation ? Aviation Psychology and Applied Human Factors.

2 Comments

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